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L'institution

Les séances du Conseil d'arrondissement

Mise à jour le 23/10/2020
Le Conseil d'arrondissement, c'est l'assemblée délibérative du 10e. Il se réunit selon un calendrier précis, qui est fonction des séances du Conseil de Paris, et il émet un avis sur les projets de délibération qui y seront examinés. Il est bien sûr ouvert à toutes et à tous.

La prochaine séance du Conseil d'arrondissement

Le Conseil d'arrondissement se réunira ce mardi 3 novembre 2020, à 18h30, en salle des fêtes de la Mairie du 10e.
Conformément aux dispositions offertes par l’instauration de l’état d’urgence sanitaire depuis le 17 octobre 2020, le conseil se déroulera intégralement par visioconférence et sa retransmission sera publique sur internet. Les élu.e.s et le public ne seront donc pas accueillis en salle du conseil. Les principales mesures seront également communiquées sur Twitter, avec le hashtag #CA10.
L'ordre du jour sera prochainement disponible au téléchargement, ci-dessous.
Séance du Conseil d'arrondissement
Mardi 3 novembre 2020, à 18h30

Retransmission en ligne : plus d'informations à venir.

La Mairie du 10e est accessible aux personnes à mobilité réduite, par l'entrée située au 1, rue Hittorf.

Les comptes rendus des séances

Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Mandature 2020-2026

Comptes rendus des séances de l'année 2020

Mandature 2014-2020

Retrouvez ci-dessous, année par année, les comptes-rendus des séances du conseil d’arrondissement de la mandature 2014-2020.
Comptes rendus des séances de l'année 2020
Comptes rendus des séances de l'année 2019
Comptes rendus des séances de l'année 2018
Comptes rendus des séances de l'année 2017
Comptes rendus des séances de l'année 2016
Comptes rendus des séances de l'année 2015
Comptes rendus des séances de l'année 2014

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