Ville de Paris

L'institution

Les séances du Conseil d'arrondissement

Mise à jour le 21/12/2022
Le Conseil d'arrondissement, c'est l'assemblée délibérative du 10e. Il se réunit selon un calendrier précis, qui est fonction des séances du Conseil de Paris, et il émet un avis sur les projets de délibération qui y seront examinés. Il est bien sûr ouvert à toutes et à tous.

La prochaine séance du Conseil d'arrondissement

Le Conseil d'arrondissement se réunira le mardi 7 mars 2023, à 18h30, en salle des fêtes. La séance sera retransmise en direct, mais aussi sur Facebook. L'ordre du jour sera disponible au téléchargement ci-dessous.
Et pour tout comprendre au fonctionnement du Conseil d'arrondissement, c'est par ici !
Infos pratiques
Mardi 7 mars 2023, 18h30
Mairie du 10e, salle des fêtes
72, rue du faubourg Saint-Martin

La séance se tiendra en salle des fêtes. Elle est accessible au public, dans la limite des capacités d'accueil de la salle, et elle sera retransmise en direct en ligne et sur Facebook.

Les procès verbaux des séances

Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Mandature 2020-2026

Délibérations examinées par le précédent conseil
Procès verbaux des séances de l'année 2022
Procès verbaux des séances de l'année 2021
Procès verbaux des séances de l'année 2020

Mandature 2014-2020

Retrouvez ci-dessous, année par année, les comptes-rendus des séances du conseil d’arrondissement de la mandature 2014-2020.
Procès verbaux des séances de l'année 2020
Procès verbaux des séances de l'année 2019
Procès verbaux des séances de l'année 2018
Procès verbaux des séances de l'année 2017
Procès verbaux des séances de l'année 2016
Procès verbaux des séances de l'année 2015
Procès verbaux des séances de l'année 2014

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