Les séances du Conseil d'arrondissement

L'institution

Mise à jour le 03/02/2026

Crédit photo : Solal de La Grandville - M10
Sommaire
Le Conseil d'arrondissement, c'est l'assemblée délibérative du 10e. Il se réunit selon un calendrier précis, qui est fonction des séances du Conseil de Paris, et il émet un avis sur les projets de délibération qui y seront examinés. Il est bien sûr ouvert à toutes et à tous.

Calendrier du Conseil d'arrondissement

Les séances à venir

La séance du mardi 27 janvier 2026 était la dernière de la mandature.
Rendez-vous le samedi 4 ou le dimanche 5 avril 2026 pour assister au Conseil d'arrondissement d'installation de la nouvelle équipe municipale !
La date exacte et l'horaire de cette séance spéciale seront prochainement annoncés sur cette page.
Le conseil d'arrondissement depuis votre salon !
Toutes les séances sont accessibles au public, dans la limite des capacités d'accueil de la salle.

Elles sont également retransmises en direct et en vidéos sur Internet, en Facebook live et sur la chaîne YouTube de la Mairie du 10e.

Les séances en vidéo

Vous avez raté la dernière séance, en date du 27 janvier 2026 ? Vous pouvez la revisionner en intégralité via le lien ci-dessous !

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Et pour (re)voir les captations vidéo des séances précédentes, rendez-vous sur notre chaîne YouTube en cliquant ici.

Les procès verbaux des séances

Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Mandature 2020-2026

Conseil d'arrondissement du 27 janvier 2026
Conseil d'arrondissement du 2 décembre 2025
Conseil d'arrondissement du 4 novembre 2025
Conseil d'arrondissement du 23 septembre 2025
Conseil d'arrondissement du 17 juin 2025
Conseil d'arrondissement du 20 mai 2025
Conseil d'arrondissement du 25 mars 2025
Conseil d'arrondissement du 28 janvier 2025
Conseil d'arrondissement du 3 décembre 2024
Conseil d'arrondissement du 12 novembre 2024
Conseil d'arrondissement du 24 septembre 2024
Conseil d'arrondissement du 11 juin 2024
Conseil d'arrondissement du 6 mai 2024
Conseil d'arrondissement du 23 janvier 2024
Procès verbaux des séances de l'année 2023
Procès verbaux des séances de l'année 2022
Procès verbaux des séances de l'année 2021
Procès verbaux des séances de l'année 2020

Mandature 2014-2020

Retrouvez ci-dessous, année par année, les comptes-rendus des séances du conseil d’arrondissement de la mandature 2014-2020.
Procès verbaux des séances de l'année 2020
Procès verbaux des séances de l'année 2019
Procès verbaux des séances de l'année 2018
Procès verbaux des séances de l'année 2017
Procès verbaux des séances de l'année 2016
Procès verbaux des séances de l'année 2015
Procès verbaux des séances de l'année 2014