Ville de Paris

L'institution

Les séances du Conseil d'arrondissement

Mise à jour le 17/05/2022
Le Conseil d'arrondissement, c'est l'assemblée délibérative du 10e. Il se réunit selon un calendrier précis, qui est fonction des séances du Conseil de Paris, et il émet un avis sur les projets de délibération qui y seront examinés. Il est bien sûr ouvert à toutes et à tous.

La prochaine séance du Conseil d'arrondissement

Le Conseil d'arrondissement se réunira le mercredi 22 juin 2022, à 18h30, en salle des fêtes. La séance sera retransmise en direct. L'ordre du jour est disponible au téléchargement ci-dessous.
Et pour tout comprendre au fonctionnement du Conseil d'arrondissement, c'est par ici !
Infos pratiques
Mercredi 22 juin 2022, 18h30
Mairie du 10e, salle des fêtes
72, rue du faubourg Saint-Martin

La séance se tiendra en salle des fêtes. Elle est accessible au public, dans la limite des capacités d'accueil de la salle, et elle sera retransmise en direct en ligne et sur facebook.

Les comptes rendus des séances

Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Mandature 2020-2026

Comptes rendus des séances de l'année 2021
Comptes rendus des séances de l'année 2020

Mandature 2014-2020

Retrouvez ci-dessous, année par année, les comptes-rendus des séances du conseil d’arrondissement de la mandature 2014-2020.
Comptes rendus des séances de l'année 2020
Comptes rendus des séances de l'année 2019
Comptes rendus des séances de l'année 2018
Comptes rendus des séances de l'année 2017
Comptes rendus des séances de l'année 2016
Comptes rendus des séances de l'année 2015
Comptes rendus des séances de l'année 2014

Paris.fr ne fait aucun suivi publicitaire et ne collecte aucune donnée personnelle. Des cookies sont utilisés à des fins statistiques ou de fonctionnement, ainsi que d'analyse (que vous pouvez refuser ici), nous permettant d'améliorer le site en continu.

Plus d'informations