Les séances du Conseil d'arrondissement

L'institution

Mise à jour le 13/12/2024

Crédit photo : Solal de La Grandville - M10

Sommaire

Le Conseil d'arrondissement, c'est l'assemblée délibérative du 10e. Il se réunit selon un calendrier précis, qui est fonction des séances du Conseil de Paris, et il émet un avis sur les projets de délibération qui y seront examinés. Il est bien sûr ouvert à toutes et à tous.

Calendrier du Conseil d'arrondissement

Les séances à venir

Les prochaines séances du Conseil d'arrondissement du 10e se dérouleront en Salle des mariages de la Mairie du 10e (72 rue du Faubourg Saint-Martin) selon le calendrier suivant :
  • Mardi 28 janvier 2025 à 18h30
  • Mardi 25 mars 2025 à 18h30
  • Mardi 20 mai 2025 à 18h30
  • Mardi 17 juin 2025 à 18h30
Toutes les séances sont accessibles au public, dans la limite des capacités d'accueil de la salle, et retransmises en direct sur Internet ainsi qu'en Facebook live.

Les séances en vidéo

Vous avez raté la dernière séance du Conseil d'arrondissement ? Vous pouvez la visionner en intégralité via le lien ci-dessous !
Pour (re)voir les captations vidéo des séances précédentes, rendez-vous sur notre chaîne YouTube en cliquant ici.

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Vidéo Youtube

Les procès verbaux des séances

Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Mandature 2020-2026

Conseil d'arrondissement du 3 décembre 2024
Conseil d'arrondissement du 12 novembre 2024
Conseil d'arrondissement du 24 septembre 2024
Conseil d'arrondissement du 11 juin 2024
Conseil d'arrondissement du 6 mai 2024
Conseil d'arrondissement du 23 janvier 2024
Procès verbaux des séances de l'année 2023
Procès verbaux des séances de l'année 2022
Procès verbaux des séances de l'année 2021
Procès verbaux des séances de l'année 2020

Mandature 2014-2020

Retrouvez ci-dessous, année par année, les comptes-rendus des séances du conseil d’arrondissement de la mandature 2014-2020.
Procès verbaux des séances de l'année 2020
Procès verbaux des séances de l'année 2019
Procès verbaux des séances de l'année 2018
Procès verbaux des séances de l'année 2017
Procès verbaux des séances de l'année 2016
Procès verbaux des séances de l'année 2015
Procès verbaux des séances de l'année 2014