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L'institution

Les séances du Conseil d'arrondissement

Mise à jour le 23/06/2021
Le Conseil d'arrondissement, c'est l'assemblée délibérative du 10e. Il se réunit selon un calendrier précis, qui est fonction des séances du Conseil de Paris, et il émet un avis sur les projets de délibération qui y seront examinés. Il est bien sûr ouvert à toutes et à tous.

La prochaine séance du Conseil d'arrondissement

Le Conseil d'arrondissement se réunira le mardi 28 septembre 2021, à 18h30.
La séance se déroulera dans la salle des Fêtes de la Mairie et sera accessible au public (dans le respect de la capacité d'accueil de la salle au regard du contexte sanitaire). Elle sera également retransmise en ligne.
L'ordre du jour sera disponible au téléchargement quelques jours avant la séance.
Infos pratiques
Mardi 28 septembre 2021, à 18h30.

Les comptes rendus des séances

Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Mandature 2020-2026

Comptes rendus des séances de l'année 2021
Comptes rendus des séances de l'année 2020

Mandature 2014-2020

Retrouvez ci-dessous, année par année, les comptes-rendus des séances du conseil d’arrondissement de la mandature 2014-2020.
Comptes rendus des séances de l'année 2020
Comptes rendus des séances de l'année 2019
Comptes rendus des séances de l'année 2018
Comptes rendus des séances de l'année 2017
Comptes rendus des séances de l'année 2016
Comptes rendus des séances de l'année 2015
Comptes rendus des séances de l'année 2014

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