L'institution
Les séances du Conseil d'arrondissement
Mise à jour le 13/01/2021
Sommaire
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Le Conseil d'arrondissement, c'est l'assemblée délibérative du 10e. Il se réunit selon un calendrier précis, qui est fonction des séances du Conseil de Paris, et il émet un avis sur les projets de délibération qui y seront examinés. Il est bien sûr ouvert à toutes et à tous.
La prochaine séance du Conseil d'arrondissement
Le Conseil d'arrondissement se réunira le mardi 19 janvier 2021, à 18h30.
Conformément aux dispositions offertes par l’instauration de l’état d’urgence sanitaire depuis le 17 octobre 2020, le conseil se déroulera intégralement par visioconférence et sa retransmission sera publique sur internet (via ce lien). Les élu.e.s et le public ne seront donc pas accueillis en salle du conseil.
L'ordre du jour est disponible au téléchargement ci-dessous :
- Ordre du jour initial de la séance du 19 janvier 2021 du Conseil d'arrondissement 271 ko
- Ordre du jour complémentaire de la séance du 19 janvier 2021 du Conseil d'arrondissement 58,2 ko
Séance du Conseil d'arrondissement
Les comptes rendus des séances
Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.
Mandature 2020-2026
Comptes rendus des séances de l'année 2020
Mandature 2014-2020
Retrouvez ci-dessous, année par année, les comptes-rendus des séances du conseil d’arrondissement de la mandature 2014-2020.
Comptes rendus des séances de l'année 2020
Comptes rendus des séances de l'année 2019
- Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2019 7,79 Mo
- Compte-rendu de la séance du 31 octobre 2019 14,3 Mo
- Compte-rendu de la séance du 24 juin 2019 1,3 Mo
- Compte-rendu de la séance du 28 mai 2019 12,7 Mo
- Compte-rendu de la séance du 18 mars 2019 1,05 Mo
- Compte-rendu de la séance du 21 janvier 2019 324 ko
Comptes rendus des séances de l'année 2018
- Compte-rendu de la séance du 26 novembre 2018 273 ko
- Compte-rendu de la séance du 31 octobre 2018 424 ko
- Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2018 274 ko
- Compte-rendu de la séance du 18 juin 2018 873 ko
- Compte-rendu de la séance du 22 mai 2018 301 ko
- Compte-rendu de la séance du 16 avril 2018 682 ko
- Compte-rendu de la séance du 6 mars 2018 387 ko
- Compte-rendu de la séance du 22 janvier 2018 545 ko
Comptes rendus des séances de l'année 2017
- Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2017 168 ko
- Compte-rendu de la séance du 18 octobre 2017 177 ko
- Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2017 306 ko
- Compte-rendu de la séance du 22 juin 2017 227 ko
- Compte-rendu de la séance du 22 mai 2017 350 ko
- Compte-rendu de la séance du 27 avril 2017 459 ko
- Compte-rendu de la séance du 13 mars 2017 453 ko
- Compte-rendu de la séance du 16 janvier 2017 138 ko
Comptes rendus des séances de l'année 2016
- Compte-rendu de la séance du 28 novembre 2016 208 ko
- Compte-rendu de la séance du 19 octobre 2016 327 ko
- Compte-rendu de la séance du 12 septembre 2016.pdf 568 ko
- Compte-rendu de la séance du 20 juin 2016 569 ko
- Compte-rendu de la séance du 30 mai 2016 670 ko
- Compte-rendu de la séance du 2 mai 2016 642 ko
- Compte-rendu de la séance du 14 mars 2016 490 ko
- Compte-rendu de la séance du 1er février 2016 553 ko
Comptes rendus des séances de l'année 2015
- Compte-rendu de la séance du 30 novembre 2015 370 ko
- Compte-rendu de la séance du 2 novembre 2015 635 ko
- Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2015 630 ko
- Compte-rendu de la séance du 15 juin 2015 597 ko
- Compte-rendu de la séance du 18 mai 2015 447 ko
- Compte-rendu de la séance du 30 mars 2015 524 ko
- Compte-rendu de la séance du 2 mars 2015 431 ko
- Compte-rendu de la séance du 26 janvier 2015 328 ko
Comptes rendus des séances de l'année 2014
- Compte-rendu de la séance du 1er décembre 2014 425 ko
- Compte-rendu de la séance du 3 novembre 2014 475 ko
- Compte-rendu de la séance du 6 octobre 2014 393 ko
- Compte-rendu de la séance du 15 septembre 2014 503 ko
- Compte-rendu de la séance du 30 juin 2014 654 ko
- Compte-rendu de la séance du 10 juin 2014 636 ko
- Compte-rendu de la séance du 12 mai 2014 557 ko
- Compte-rendu de la séance du 13 avril 2014 192 ko